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Matériel de sécurité des plaisanciers naviguant en eaux intérieures

Mise à jour 2012

Principe

Les bateaux de plaisance qui naviguent ou stationnent en eaux intérieures, doivent être équipés d'un matériel de sécurité obligatoire dépendant du type du bateau et de la zone de navigation. Les bateaux et engins de plaisance concernés sont ceux remplissant toutes les conditions suivantes :

  • longueur supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,
  • produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes (100 métres cubes correspond à un très gros bateaux),
  • naviguer ou stationner en eaux intérieures.

En tant que responsable de la sécurité, le chef de bord assume la responsabilité éventuelle des dommages causés. Il doit donc prendre toutes les précautions relatives au devoir de vigilance en vue d'éviter de :

  • endommager les autres bateaux et matériels flottants, les rives ou les ouvrages et installations se trouvant sur la voie navigable ou à ses abords,
  • créer des entraves à la navigation,
  • mettre en danger la vie des personnes.

Matériel de sécurité obligatoire

Un gilet de sauvetage est obligatoire pour chaque personne présente à bord. son port est recommandé pour se protéger des risques de chute à l'eau en se déplaçant..

Les équipements suivant doivent aussi être à bord :

  • une boîte de secours comportant un ensemble spécifique de matériel de soins,
  • un extincteur d'une puissance suffisante, ou plusieurs suivant les caractéristiques du bateau,
  • un moyen permettant à une personne tombée à l'eau de remonter à bord,
  • un dispositif stoppant le moteur en cas d'éjection du pilote,
  • un dispositif d'assèchement manuel (écope..),
  • dispositif d'amarrage et de remorquage.

À noter :  un matériel supplémentaire est exigé si le bateau est amené à naviguer en eaux intérieures exposées.